N° W175000856 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS

Mis à jour le 2015-06-15

Adresse :	Hôtel de Ville
BP :	82
	17400 Saint-Jean-d'Angély
Date de création :	1974-01-25
Date de publication :	0001-01-01
Date de déclaration :	2015-06-11
Position :	Active

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Objet :

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents de la mairie de Saint Jean d'Angely en leur octroyant des allocations à l'occasion de naissances, mariages, décès et loisirs. La nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier seront fixés chaque année par l'assemblée générale sur poroposition du conseil d'administration

Déclarant :

Hôtel de Ville

BP 82

17400 ST JEAN D ANGELY