N° W174006277 - AMARANTE

Mis à jour le 2018-12-03
Adresse : 14 rue DES ROIS DE MUSSON
  17600 Médis
Date de création : 2018-11-20
Date de publication : 2018-12-01
Date de déclaration : 2018-11-20
Position : Active
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Objet :

cette association a pour objet l'expansion de diverses méthodes de bien être avancées , existantes où à venir l'association organisera diverses rencontres colloques réunions pour promouvoir ses activités elle pourra également participer à des manifestations salons etc de diverses manières et notamment en se présentant sur des stands prévus à cet effet l'association aura également pour objet la diffusion d'oeuvres de l'esprit dûment identifiées comme telles quel qu'en soit le genre sot du domaine artistique soit du domaine scientifique au sens où l'entend l'art 2 de la Convention de Berne l'exploitation des oeuvres de l'esprit dont s'agit lui sera confiée aux termes de contrats de licences d'usage et de transfert de savoir faire dans le respect absolu des clauses édictées aus dits contrats synallagmatiques émanant de tous cessionnaires ayant rapporté la preuve qu'ils jouissent eux mêmes sur une oeuvre de l'esprit du seul fait de sa création d'un droit de propriété incorporelle exclusif

Déclarant :

14 RUE DES ROIS DE MUSSON

17600 Médis