Mis à jour le 2017-04-01
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:
Mairie
Adresse :
26 rue de la République
Date de création :
2009-10-23
Date de publication :
2009-11-07
Date de déclaration :
2017-03-23
Siret :
Position :
Active
Objet :
développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; contribuer au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la ffessm et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre
Déclarant :
Club Apnée CETO
26, Rue de la République
17310 ST PIERRE D OLERON
